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- la propriété littéraire et artistique
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Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose unauteur (ou un groupe de co-auteurs) sur ses œuvres de l’esprit originales.
Il se divise en deux branches :
En tant que branche du droit, le droit d’auteur est l'un des éléments essentiels de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique.
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